J.O. 16 du 20 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 7 janvier 2005 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

NOR : MENA0500005A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 janvier 2005, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :

a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire :


En qualité de représentants de l'Assemblée nationale


Titulaire : M. Lucas (Lionel).

Premier suppléant : M. Lachaud (Yvan).

Deuxième suppléant : Mme Colot (Geneviève).


En qualité de représentants du Sénat


Titulaire : M. Miraux (Jean-Luc).

Premier suppléant : Mme David (Anne).

Deuxième suppléant : M. Todeschini (Jean-Marc).


En qualité de représentants de l'Association des régions de France


Titulaires : MM. Stoessel (Bernard), Lipinski (Marc) et Beauvais (Laurent).

Premiers suppléants : MM. Buissieres (Alain), Morin (Michel) et Riehl (Patrick).

Deuxièmes suppléants : Mme Gorevitch (Elisabeth), M. Levita (Max) et Mme Barthelemy (Claude).


En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion

des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)


Titulaire : M. Podevin (Jean).

Premier suppléant : M. Mallet (Richard).

Deuxième suppléant : Mme Barre (Anne).


En qualité de représentants de la conférence des présidents d'université


Titulaire : M. Audeoud (Olivier).

Premier suppléant : M. Morancho (Roland).

Deuxième suppléant : M. Henin (Pierre-Yves).

b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers :


En qualité de représentants des établissements publics


Fédération syndicale unitaire (FSU) :

Titulaires : Mme Ollivain (Michèle), M. Moindrot (Gilles), Mme Chantier (Monique).

Premiers suppléants : MM. Tournaire (Jean-Paul), Grossman (Michel), Cartayrade (Thierry).

Deuxièmes suppléants : M. Pieprowznik (Pierre), Mme Chantoiseau (Chantal), M. Theurier (Joël).

Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :

Titulaires : MM. Stalin (Dominique), Berger (Jean), Boeuf (Jean-Marie).

Premiers suppléants : M. Cadez (André), Mmes Gibergues (Anne-Marie), Charcolin (Hélène).

Deuxièmes suppléants : MM. Drouet (Jean-Charles), Gonthier (Patrick), Moquet (Daniel).

Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :

Titulaire : M. Heitz (Gilbert).

Premier suppléant : M. Poupin (Guy).

Deuxième suppléant : M. Andre (Alain).

Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN) :

Titulaire : M. Brugiere (René).

Premier suppléant : M. Kaloudoff (Bernard).

Deuxième suppléant : Mme Huguet (Evelyne).

Confédération générale du travail (CGT) :

Titulaire : M. Joly (Bernard).

Premier suppléant : Mme Macedo Riviere (Ana).



Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) :

Titulaires : M. Dupon-Lahitte (Georges), Mme Hamana (Farida), Mme Pasquel (Mireille) ;

Premiers suppléants : MM. Nussard (Dominique), Bernard (Didier), Hazan (Jean-Jacques) ;

Deuxièmes suppléants : M. Lambrecht (Gilbert), Mmes Mougin (Françoise), Deroche (Michèle).

Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :

Titulaire : M. Riquois (Jean-Pierre) ;

Premier suppléant : M. Poisson (Yves) ;

Deuxième suppléant : M. Cottenet (Gil).

Organisation syndicale d'étudiants :

Titulaire : M. Chambon (Fabrice) ;

Premier suppléant : M. Calmels (Jérôme) ;

Deuxième suppléant : Mlle Trigo (Emilie).


En qualité de représentants des établissements privés


Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT) :

Titulaire : M. Vidal (Jacques) ;

Premier suppléant : M. Bartkowski (Pascal) ;

Deuxième suppléant : M. Magnuszewski (Pierre).

Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :

Titulaire : M. Coulon (Michel) ;

Premier suppléant : M. Calvo (Jean) ;

Deuxième suppléant : M. Le Page (Dominique).

c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées :


En qualité de représentants des ministres


Ministère chargé de l'éducation nationale :

Titulaires : Mme Raynaud (Dominique), M. Augris (Michel) ;

Premiers suppléants : MM. Boubertekh (Fathie), Bazire (Jean-Michel) ;

Deuxièmes suppléants : Mme Urcun (Jeanne-Marie), M. Fetter (Patrick).



Ministère chargé de l'enseignement supérieur :

Titulaire : Mme Coste (Christine) ;

Premier suppléant : Mme Bourghoud (Valérie) ;

Deuxième suppléant : M. Lozano (Yvon).

Ministère chargé de l'intérieur :

Titulaire : M. Petiteau (Jean-Pierre) ;

Premier suppléant : M. Nouvier (Bernard) ;

Deuxième suppléant : Mme Guenon (Catherine).

Ministère chargé des collectivités locales :

Titulaire : M. Galli (Philippe) ;

Premier suppléant : Mme Mahe-Lorent (Myriam) ;

Deuxième suppléant : Mme Lancon (Jacqueline).

Ministère chargé du budget :

Titulaire : M. Dhouailly (Michel) ;

Premier suppléant : Mme Degeneve (Armelle) ;

Deuxième suppléant : M. Grosse (Alexandre).

Ministère chargé de la fonction publique :

Titulaire : M. Gabette (Pierre) ;

Premier suppléant : Mme Renaud (Bénédicte).

Ministère chargé de l'agriculture :

Titulaire : M. Thibier (Michel) ;

Premier suppléant : Mlle Hessens (Christine) ;

Deuxième suppléant : M. Nouchi (Laurent).

Ministère chargé des DOM-TOM :

Titulaire : Mme Dumeste (Marie-Hélène) ;

Premier suppléant : M. Sanchez (Hervé).

Ministère chargé de l'équipement :

Titulaire : M. Bardy (Jean-Pierre) ;

Premier suppléant : Mme Roger (Marie-Christine).

Deuxième suppléant : M. Senecat (Bruno).

Ministère chargé de la jeunesse et des sports :

Titulaire : Mme Brault (Chantal) ;

Premier suppléant : M. Deiber (Luc) ;

Deuxième suppléant : M. Verneau (Bernard).


En qualité de représentants des chefs d'établissement


Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :

Titulaire : M. Lafay (Jean-Claude) ;

Premier suppléant : M. Bollore (Pascal).

Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL) :

Titulaire : M. Copin (Alain) ;

Premier suppléant : M. Bellard (Jean-Michel).


En qualité de personnalités qualifiées


MM. Schleret (Jean-Marie), Chapuis (Robert), Mathias (Edgar), Schnebelen (Lucien).